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Article2 - prix Article 3 - commande Article 4 - envoi/livraison Article 5 - paiement -- conditions -- paiements -- encaissement des paiements Article 6 - disponibilité Article 7 - quantité de vente des boissons alcoolisées Article 8 - garantie Article 9 - service clientèle Article 10 - propriété intellectuelle Article 11- responsabilité Article 12 - droits applicables litiges Article 13 - confidentialité Article 14 - protection des mineurs Article 15 - droit de résiliation Notre dévouement au service de votre confiance Nous nous sommes entourés de partenaires fiables. Aussi bien pour le traitement sécurisé de vos paiements en ligne que pour l'acheminement de vos colis, nos partenaires n'ont plus à démontrer leur savoir faire. Cette expérience ajoutée à notre dévouement permet de vous offrir à la fois une rapidité d'exécution et un suivi personnalisé de vos commandes
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En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. La T.V.A. en vigueur en France ne sera pas comptée mais il faudra y ajouter les éventuels droits de douanes et taxes sur la valeur ajoutée applicables au pays « importateur » . Ces taxes sont à régler directement par le client au transporteur au moment de la livraison. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros (€) dont le taux effectif est fixé à 6,55957 FF d'après le récapitulatif de votre commande, qui comprend : -- les produits et quantités commandées, -- les frais de transport correspondant au mode de livraison choisi. . BEBRIX S.A.R.L se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Dans le cas des livres, le prix est établi conformément à la Loi Lang : fixé par l'éditeur et pouvant être modifié par lui sans préavis. L'ONF peut donc être amené à modifier les prix annoncés. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. Conformément à la loi n°80335 du 12 mai 1980, les produits objet de la présente facture demeurent la propriété de BEBRIX S.A.R.L. jusqu'au complet paiement du prix, principal, frais et taxes compris. En cas de litige, seul le tribunal de Toulouse sera compétent.
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dans un délai maximum de 24 heures.1, rue des acacias 31410 NOE Attention : Seules les ventes par correspondance sont traitées, BEBRIX S.A.R.L. ne reçoit pas les clients à l'adresse sus indiquée.
Ces informations vous engagent : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, BEBRIX S.A.R.L. ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le ou les produits. Une nouvelle livraison se ferait alors à votre charge. Votre commande sera traitée pour remise à l'expédition sous sept jours à compter du jour de la commande, sous réserve que les produits soient disponibles. La participation aux frais de port s'entend TTC. Les délais d'acheminement indiqués sont les délais moyens constatés et peuvent varier selon la destination. Ils sont donnés à titre indicatif et BEBRIX S.A.R.L. ne saurait voir sa responsabilité engagé à quelque titre que ce soit en cas de retard de livraison. La signature du récépissé de livraison emportera l'acceptation du client.
Conditions Conditions de paiement pour les comités d'entreprises
Les cartes bancaires Visa et Mastercard sont acceptées. Indiquez le numéro
de votre carte et sa date d'expiration puis validez. Par virement bancaire (uniquement pour les comités d'entreprises)
En cas de retard inhabituel, du à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé dans les meilleurs délais.
Par envoi, le nombre total autorisé de vente de boissons alcoolisées par type est le suivant: (d'après les articles 401, 435 et 438 du code général des impôts CGI)
Aucun remboursement ne sera effectué en cas de saisie douanière.
Perte ou vol En cas de perte ou de vol, nous procéderons à l'ouverture et au suivi des enquêtes jusqu'au remboursement ou à la réexpédition de votre colis. Anomalie lors du transport Attention, la signature du récépissé de livraison emportera l'acceptation du client. Il appartient au client de bien vérifier l'état des colis dès réception des produits et d'émettre des réserves selon la procédure suivante: toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de " réserves manuscrites ", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à BEBRIX S.A.R.L. 1, rue des acacias 31410 NOE. Les coordonnées du transporteur figureront sur le bon de livraison. Anomalie sur le produit à la livraison Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Retour du ou des produits Une demande de retour (par courrier: 1, rue des acacias 31410 NOE ou e-mail: boutique.sav.technique@midi-pyrenees.biz) devra être préalablement demandée auprès de BEBRIX S.A.R.L. avant d'effectuer un quelconque retour. Tout produit retourné par un acheteur sans qu’il ait obtenu au préalable un numéro de retour ne pourra lui être remboursé. Un retour ne serait être accepté seulement dans son emballage d'origine et avec un sur-emballage assurant leur protection. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Le client s'engage à renvoyer le ou les produits en recommandé avec accusé de reception.Réclamation Le client dispose de sept jours pour nous faire part d'une éventuelle réclamation autre que les dommages. Pendant cette période, le client s'engage à conserver les emballages d'origine en parfait état. Réception des produits en retour A réception du produit, BEBRIX S.A.R.L. adressera par e-mail ou par courrier, une confirmation de réception du produit au client. Cette confirmation indiquera clairement si le produit a bien été réceptionné et s’il remplit les conditions requises cités ci-dessus (article 6) pour obtenir le remboursement partiel ou complet. Remboursement Si le motif de retour est accepté par BEBRIX S.A.R.L., les frais de retour que vous aurez engagés vous seront remboursés, dans la limite de la participation aux frais d'expédition que vous aurez payés initialement. Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Pour les particuliers : boutique.sav.technique@midi-pyrenees.biz Pour les comités d'entreprises : boutique.ce@midi-pyrenees.biz Le client devra mentionner le numéro de commande.
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Recommandation L'Abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
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